Interventions Bouguenais Agir Solidaires
2 motions
TAFTA
INTERMITTENTS
Question orale
CTP
Délibération 1
Délégation au maire
Position BAS : vote POUR
Délibération 2
Indemnité de fonction des élus
Position BAS : abstention
Délibération 3
Formation des élus
Position BAS : vote POUR
Délibération 4
Personnel communal – modification du tableau des effectifs
Position BAS : vote POUR
Délibération 5
Personnel communal – besoins occasionnels agents non titulaires
Position BAS : question sur le renouvellement de besoins ponctuels et l’opportunité de créer des postes pérennes – Ronan Viaud + vote POUR
Délibération 6
Personnel communal – besoins saisonniers rémunération des animateurs séjours
Position BAS : vote POUR
Délibération 7
Rapport sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés au sein des services
Position BAS : vote POUR
Délibération 8
Désignation d’un représentant de la ville à la Sémitan
Position BAS : question sur le montant des indemnités et les règles de cumul – Ronan Viaud + vote CONTRE ou abstention selon réponse
Délibération 9
Gens du voyage – grands passage
Position BAS : vote POUR
Délibération 10
Compte de gestion 2013
Position BAS : abstention
Délibération 11
Budget principal – compte administratif 2013
Position BAS : abstention
Délibération 12
Budget annexe du SSIAD
Position BAS : abstention
Délibération 13
Budget annexe pompes funèbres
Position BAS : abstention
Délibération 14
Budget annexe lotissement de la Grande Ouche
Position BAS : vote POUR
Délibération 15
Budget principal – affectation de résultats
Position BAS : intervention Frédérique Ménandais + abstention
Délibération 16
Maison de quartier de Grande Ouche
Position BAS : vote POUR
Délibération 17
Budget principal – budget supplémentaire
Position BAS : abstention
Délibération 18
Admissions en non valeurs
Position BAS : vote POUR
Délibération 19
SSIAD – sortie à la journée
Position BAS : vote POUR
Délibération 20
Crèche familiale – convention CAF
Position BAS : vote POUR
Délibération 21
Convention Ville OMS
Position BAS : vote POUR
Délibération 22
Fabrication et fourniture de repas scolaires – convention Ville OGEC
Position BAS : question pourquoi la ville garde à sa charge une partie du coût unitaire du repas ? – Agnès Bellorgey + vote CONTRE
Délibération 23
Classes privées – participation communales aux dépenses de fonctionnement
Position BAS : abstention
Délibération 24
Transports scolaires
Position BAS : Nécessité de mettre à profit cette année supplémentaire pour co-construire une nouvelle convention avec les habitants usagers des transports – Vincent Egron + abstention
Délibération 25
PIJ – restructuration logement gardien
Position BAS : vote POUR
Délibération 26
Maison pour tous – charte de partenariat ville
Positon BAS : question sur l’article 3.1 la représentativité et l’accord des trois élus (qui sont-ils?) – Ronan Viaud + abstention
Délibération 27
Bilan foncier 2013
Position BAS : question pourquoi pas de préemption de la commune mais des achats par Nantes Métropole, voir délibérations suivantes alors qu’il y a 1 million au budget primitif prévu à cet effet ? – Agnès Bellorgey + abstention
Délibération 28
Programme d’action foncière – convention avec NM rue de la Pagerie
Position BAS : abstention
Délibération 29
Programme d’action foncière – convention avec NM rue de Beaulieu
Position BAS : abstention
Délibération 30
Acquisition à titre gratuit parcelle rue de Beausoleil
Position BAS : abstention
Délibération 31
Convention de servitude RTE – la petite vallée et cité de Beauvoir
Position BAS : vote POUR
Délibération 32
Convention de servitude ERDF sur parcelle CZ 170
Position BAS : vote POUR
Délibération 33
Cession parcelle rue de beau soleil
Position BAS : abstention
Délibération 34
Installation classée pour la protection de l’environnement
Position BAS : vote POUR