25 questions à l’ordre du jour
Interventions et votes de Bouguenais Agir Solidaires
1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
PRESTATION DE SERVICE D’INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
ENCADREMENT PEDAGOGIQUE D’UN ATELIER DE FORMATION POUR L’ACQUISITION DES SAVOIRS DE BASE
AVENANT N°1 AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LA PISCINE MUNICIPALE DE BOUGUENAIS LOT 01 GROS ŒUVRE
CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE BIENS COMMUNAUX NON BATIS – A TITRE GRATUIT – SUR LE SITE DE L’EPINETTE
AVENANT N°2 AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LA PISCINE MUNICIPALE DE BOUGUENAIS LOT 04 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
ANNULE ET REMPLACE LA DECISION N°2014-11 – AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LA PISCINE MUNICIPALE DE BOUGUENAIS
LOCATION DE DEUX BATIMENTS MODULAIRES PENDANT LA FERMETURE DU GYMNASE DE LA NEUSTRIE POUR TRAVAUX
Position de BAS : vote Pour
2 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERTS DE CHARGES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS : M. Gressus titulaire et G. Lorthiois suppléant
Position de BAS : abstention
3 COMMISSION DES MARCHÉS FORAINS – DÉSIGNATION REPRÉSENTANT : proposition Label gauche Luc Bodin, proposition Une respiration démocratique Karim Séné > Luc Bodin élu à la majorité
Position de BAS : vote Pour
4 COLLABORATEUR DU MAIRE
Question de BAS : Pouvons-nous en savoir plus sur la mission de ce nouveau collaborateur. Aura-t-il un rôle politique ? C’est une rupture avec l’histoire de la ville, qui compte déjà 1 DG et 2 DGA. Cela signifie-t-il une réorganisation des services ? Est-ce le résultat du cumul des mandats : Maire, vice-présidente Nantes-Métropole et adjointe aux personnels municipaux ? Quelle rémunération pour ce collaborateur ?
Position de BAS : vote contre
5 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Position de BAS : vote Pour
6 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Position de BAS : vote pour
7 PERSONNEL COMMUNAL – ANIMATEURS SAISONNIERS VACANCES DE LA TOUSSAINT
Position de BAS : vote pour
7 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE 2015
Position de BAS : abstention
9 LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS – TARIFS – MISE A JOUR
Position de BAS : vote pour
10 TERRAIN SYNTHETIQUE DE FOOTBALL – MARCHE DE TRAVAUX – LOT N°1 SOLS SPORTIFS – AVENANT N°1
Position de BAS : vote pour
11 EXTENSION-REHABILITATION DU GYMNASE DE LA NEUSTRIE-MARCHES DE TRAVAUX – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 ,2 ,4 ET 17
Position de BAS : vote pour
12 HALTE DES P’TITES COUETTES – EXTENSION D’OUVERTURE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Position de BAS : vote pour
13 PIANO’CKTAIL – TARIF ATELIER CIRQUE PARENTS/ENFANTS DU 6 DECEMBRE 2014
Position de BAS : vote pour
14 ASSOCIATION BOUGUENAIS JUMELAGE COOPERATION – CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2012 2014 – AVENANT 2014 N°2
Position de BAS : vote pour
15 ALLEMAGNE – CELEBRATION DU 25EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE – DEPLACEMENT D’UNE DELEGATION D’ELUS ET D’AGENTS A GINSHEIM GUSTAVSBURG DU 9 AU 12 OCTOBRE 2014
Position de BAS : vote pour
16 ROUMANIE – ACCUEIL D’UNE DELEGATION DE SIRIA
Position de BAS : vote pour
17 CONVENTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AVEC ERDF – RUE J MERMOZ
Position de BAS : vote pour
18 ENQUETE PUBLIQUE – DESAFFECTION CHEMIN – PROJET COLAS – LES MARAICHERES
Question de BAS : Nous n’avons pas eu connaissance du compte-rendu de la réunion du 5/09 avec les riverains et il semblerait que ceux-ci subissent des nuisances olfactives de plus en plus importantes. De plus qu’en est-il de la continuité piétonne entre le Rolly et la Ville au Denis ?
Position de BAS : abstention
19 AVENANT AU BAIL RURAL – GAEC DES 9 JOURNAUX
Position de BAS : vote pour
20 INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES – NANTES
Position de BAS : vote pour
21 ACQUISITION D’ESPACES VERTS – SAMO – CITE DE BEAUVOIR
Position de BAS : vote pour
22 ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UNE PARCELLE AI 410 – MONSIEUR CHARLOT ET MADEMOISELLE RIVALLANT – RUE DE BEAU SOLEIL
Position de BAS : vote pour
23 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DES CONSORTS CORBINEAU – LA GRANDE GAGNERIE
Position de BAS : vote pour
24 TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE NANTES METROPOLE – RUES DES LOTISSEMENTS ROUSSEROLE-GRATIOLE ET PARKING RUE LEON JOST
Position de BAS : vote pour