1
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Mme GRESSUS
Position BAS : RAS
2
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – ACTUALISATION
Mme GRESSUS
Position de BAS : abstention
3
PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme GRESSUS
Position de BAS : pour
4
PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Mme GRESSUS
Position de BAS : pour
5
PERSONNEL COMMUNAL – ANIMATEURS SAISONNIERS VACANCES DE FIN D’ANNÉE 2015
Mme GRESSUS
Position de BAS : pour
6
FRANCHISE ASSURANCE
Mme GRESSUS
Position de BAS : pour
7
SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE
Mme GRESSUS
Position de BAS : contre
Intervention de BAS : Nous nous posons la question de la place des citoyens dans le schéma des instances de suivi du schéma de coopération et de mutualisation de la métropole nantaise, et nous nous inquiétons à nouveau de la transformation des communes en services de la métropole.
8
ELABORATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
Mme GRESSUS
Avis : abstention
9
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES – SPECTACLE DE FIN D’ANNEE 2015 – CONVENTION VILLE ALB ET ALC
Mme SADIR
Position de BAS : pour
10
CONVENTION AVEC COMPOSTRI – RENOUVELLEMENT
M. GOUIN DE ROUMIGNY
Position de BAS : pour
11
CONVENTION D’ADHÉSION AU RÉSEAU DU RETŹL
M. GOUIN DE ROUMIGNY
Position de BAS : pour
12
RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT
Mme LANDREAU
Position de BAS : abstention – manque de détail du rapport
13
PROGRAMME D’ACTION FONCIERE – CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE – LE MAT
Mme LANDREAU
Position de BAS : contre
14
ACQUISITION – KERLEAU – GUENETS ROULEAUX
Mme LANDREAU
Position de BAS : contre
15
DÉNOMINATION DE VOIES
Mme LANDREAU
Position de BAS : pour