1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Vote de BAS : pour
3 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Vote de BAS : pour
4 PERSONNEL COMMUNAL – ANIMATEURS SAISONNIERS – VACANCES SCOLAIRES DE PRINTEMPS
Vote de BAS : pour
5 PERSONNEL COMMUNAL – BASE DE LOISIRS DE LA ROCHE BALLUE ET SITE ORNITHOLOGIQUE DE LA MANDINE – PÉRIODE ESTIVALE 2016
Vote de BAS : pour
6 ARCHIVES MUNICIPALES – MAINTENANCE – CONVENTION
Vote de BAS : pour
7 BUDGET PRINCIPAL – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2015
Vote de BAS : contre
8 BUDGET ANNEXE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE – MODIFICATION DE L’AFFECTATION DES RESULTATS ANTERIEURS A 2014
Vote de BAS : contre
9 BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2015
Vote de BAS : contre
10 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2016
Vote de BAS : pour
11 BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2016
Vote de BAS : contre
12 BUDGET ANNEXE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE – BUDGET PRIMITIF 2016
Vote de BAS : pour
13 BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES – BUDGET PRIMITIF 2016
Vote de BAS : contre
14 TRANSMISSION DE DONNEES RELATIVES AUX ALLOCATAIRES – CONVENTION ENTRE LA CAISSE DES ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE
Vote de BAS : pour
15 MISE AUX NORMES D’ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – DEMANDE DE FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL)
Vote de BAS : pour
16 EQUIPEMENT EN ECLAIRAGE LED DES BATIMENTS COMMUNAUX – DEMANDE DE FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL)
Vote de BAS : pour
17 RENOVATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ECOLE ELEMENTAIRE CHATEAUBRIAND – DEMANDE DE FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL)
Vote de BAS : pour
18 RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE PRINCIPALE – CONVENTION DE MANDAT D’ETUDES AVEC NANTES METROPOLE AMENAGEMENT – RESILIATION
Vote de BAS : contre
19 RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE PUBLIC CHATEAUBRIAND – CONVENTION DE MANDAT D’ETUDES AVEC NANTES METROPOLE AMENAGEMENT – RESILIATION
Vote de BAS : contre
20 SERVICE ENFANCE JEUNESSE-TARIFS 2016-2017
Vote de BAS : pour
21 RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS 2016-2017
Vote de BAS : pour
22 ACTIVITE JEUNESSE – MODIFICATION DES TARIFS
Vote de BAS : pour
23 ASSOCIATION BOUGUENAIS JUMELAGE COOPERATION
CONVENTION ANNUELLE 2016
Vote de BAS : pour
Question : pourquoi 7000€ budgétés supplémentaires à la demande ? Quelle est la répartition active entre le financement des RI par la commune et par l’ABJC ?
24 ASSOCIATION BOUGUENAIS JUMELAGE COOPERATION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES 4 RUE ARISTIDE BRIAND RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
Vote de BAS : pour
25 CENTRE CULTURE ET LOISIRS – ACQUISITION D’UN TOUR DE POTIER – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2016 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION
Vote de BAS : pour
26 AMICALE LAÏQUE DES COUËTS – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION
Vote de BAS : pour
– 10% également ?
27 LE NOUVEAU PAVILLON – CONVENTION 2015-2017 – AVENANT N° 1
Vote de BAS : pour
28 LE THEÂTRE DE L’ULTIME – CONVENTION 2015-2017 – AVENANT
N°1
Vote de BAS : pour
29 ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – REGLEMENT DES ETUDES
Vote de BAS : abstention
Contre ce genre de pédagogie
30 ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – TARIFS 2016-2017
Vote de BAS : pour
31 GROUPE SCOLAIRE URBAIN LE VERRIER FRANCOISE DOLTO – CONVENTION DE MANDAT D’ETUDES AVEC NANTES METROPOLE AMENAGEMENT – RESILIATION
Vote de BAS : contre
32 ANCIENNE ECOLE NOTRE DAME – PROGRAMME D’ACTION FONCIERE – CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE
Vote de BAS : contre
33 CINEMA LE BEAULIEU – CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L’AGENCE FONCIERE DE LOIRE-ATLANTIQUE
Vote de BAS : pour
34 CHEMIN DES LANDES – HANANIA – ACQUISITION
Vote de BAS : abstention
35 PARCELLE AK 265 AU FONTENIL – CESSION A M. LE BOULAIRE ET MELLE RIBAUCOURT
Vote de BAS : abstention