Conducteur CONSEIL MUNICIPAL Bouguenais
28 AVRIL 2016
1
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Mme GRESSUS
Pas de vote – prise d’acte uniquement
2
NANTES METROPOLE – EXAMEN DE LA GESTION PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES
Mme GRESSUS
Pas de vote – prise d’acte uniquement
3
PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme GRESSUS
Question de BAS : pourquoi un poste de contractuel pour remplacer un poste de titulaire ?
Vote de BAS : POUR
4
PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Mme GRESSUS
Remarque : absence des agents de la piscine pour congés
Vote de BAS : POUR
5
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – CONSEIL D’ADMINISTRATION – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme GRESSUS
BAS présente une liste complète pour ne pas avoir à tout revoter lors de la prochaine rotation.
Ronan Viaud
Odile Meunier
Antoine Clavier
Jacques Mallard
Vote de BAS : pour nous !
6
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – COMPOSITION – ACTUALISATION
M. LORTHIOIS
Pas de réélection de la commission mais une actualisation de la composition, ce qui va nous poser problème car on n’a pas de suppléant. Il faut que l’on pose la question, pourquoi ? Et il faut demander la réélection de la commission. Actuellement seul Ronan peut siéger car il est suppléant.
Pas de vote – prise d’acte uniquement : on ne va pas prendre acte
Si jamais changement de décision avant le CM et vote : notre liste
Ronan Viaud
Odile Meunier
Antoine Clavier
Jacques Mallard
7
COMMISSION DE VALIDATION DES CONTRATS – COMPOSITION – ACTUALISATION
M. LORTHIOIS
Idem délibération précédente et c’était la même composition, sauf que sur celle-ci on émet un avis
8
COMMISSION DES FINANCES LOCALES DESIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES
M. LORTHIOIS
Vote alors que pas obligatoire car juste remplacement des démissionnaires de BAS
Présentation de Antoine Clavier et Jacques Mallard
Question en plus : pourquoi pas de renouvellement des membres des autres commissions forme de la ville et Agenda 21 notamment ?
9
MISE A DISPOSITION DE DEUX MURS POUR LA PRATIQUE DU GRAFF – CONVENTION 2016 -2019 AVEC LA NANTAISE D’HABITATION
Mme LE JEUNE
Vote de BAS : POUR
10
NICARAGUA SIGNATURE DE LA CONVENTION 2016 2017 AVEC CESESMA
Mme HUGUET
Selon l’ambiance, dire que c’est déjà un sujet très intéressant à renforcer en France…
Vote de BAS : POUR
11
RENFORCEMENT DES LIGNES ELECTRIQUES DE TRAVERSEE DE LA LOIRE CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC RTE
Mme LANDREAU
Vote de BAS : POUR
12
AVIS INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ERENA INSTALLATIONS DE COMBUSTION REZE BOUGUENAIS
Mme LANDREAU
Enquête publique entre le 18 mars et le 28 avril
Question : par quelle magie un bois avant destiné à l’incinération devient un bois durable ? Pourquoi pas de tests en réel sur les impacts ? Quelle est la prévision d’utilisation de ce chauffage par Bouguenais ?
Vote de BAS : CONTRE
13
DEBAT PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) DE NANTES METROPOLE
Intervention centrée sur le plan d’exposition au bruit.