1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Abstention
3. PERSONNEL COMMUNAL – MODALITÉ DE MISE EN PLACE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
Pour
4. PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, ADHÉSION AU CONTRAT DE PRÉVOYANCE
Pour
5. BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Abstention
6. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE – ANNÉE 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Pour
7. BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2018 – ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
Pour
8. BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2018 – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES
Pour
9. BUDGET ANNEXE POMPES FUNÈBRES ANNÉE 2018 – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Pour
10. RÉGIE DE RECETTES « MAISON POUR TOUS – SERVICE PRÉVENTION ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL » – DEMANDE DE SURSIS A VERSEMENT, DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ ET REMISE GRACIEUSE
Pour
11. RÉGIE DE RECETTES « BASE DE LOISIRS DE LA ROCHE BALLUE » – DEMANDE DE SURSIS A VERSEMENT
Pour
12. SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2018-2024 – CONSULTATION
Pour.
Dommage que ce rapport étoffé du Département de plus de 160 pages, présenté dès le 4 octobre en Bureau Municipal, ne nous soit donné que quelques jours avant le Conseil Municipal
13. RESTAURATION MUNICIPALE, FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES – LOT 01 PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE – MODIFICATION DE MARCHÉ N° 1
Pour
14. RECTORAT DE L’ACADÉMIE DE NANTES – VILLE DE BOUGUENAIS – BAIL DE LOCATION DES LOCAUX SITUÉS RUE DU 19 MARS 1962
Pour
15. ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES – SPECTACLE DE FIN D’ANNÉE 2018 – CONVENTION VILLE -ALB/ALC
Pour.
16. NOUVEL ÉQUIPEMENT SPORTIF – VALIDATION DE L’AVANT PROJET DÉFINITIF
Pour
17. ASSOCIATION « BOUGUENAIS JUMELAGE COOPÉRATION » – PALESTINE – CHANGEMENT D’AFFECTATION D’UNE SUBVENTION
Pour