Monthly Archives: décembre 2018

  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte   2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS CONTRACTUELS Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION PART IFSE RÉGIE DANS CADRE DU RIFSEEP Pour […]

    LIRE LA SUITE
Bouguenais Agir Solidaire © Création site internet : Vehem