1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – MODALITÉ DE MISE EN PLACE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, ADHÉSION AU CONTRAT DE PRÉVOYANCE Pour […]
LIRE LA SUITE1 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2 COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE Pour Comment sont accompagnés les personnels pour ces formations et comment ont-ils l’info ? 3 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Pour […]
LIRE LA SUITEParticiper à l’enquête publique du PLUM (Plan Local d’Urbanisme Métropolitain): L’enquête publique se déroulera à partir du 6 septembre 2018 à 9h jusqu’au 19 octobre 2018 à 17h.
LIRE LA SUITEIntervention : Lorsque que le conseil municipal est clos. Est-ce que les pouvoirs donnés pour le conseil sont toujours valable pour des votes hors conseil. D’autres part est-il raisonnable de modifier un calcul de vote après le départ des 3 quarts des votants. 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L […]
LIRE LA SUITELa commune de Bouguenais ne peut se satisfaire des améliorations envisagées quant aux restrictions de l’exploitation de l’activité de Nantes Atlantique. Un élargissement du champ d’action des restrictions des vols de nuit est nécessaire dans l’attente d’un couvre-feu nocturne total entre 23h et 6h qui sera demandé dans le cadre du Plan de Prévention du […]
LIRE LA SUITECompte rendu du 29 Mars2018 Intervention : Nous n’avons pas de nouvelle de notre chèque de 80 € remis en main propre lors du dernier conseil municipal pour soutenir le centenaire « année de mémoire, œuvre de Paix » en échange de la 4éme de couverture de Bouguenais les infos. Le chèque n’a pas été débitée, […]
LIRE LA SUITEPoint 7 – On apporte au conseil un grand chèque de 80€ pour avoir la 4ème de couverture de Bouguenais les infos au nom de Bass’Cour et on vote contre. Point 9 – Maison de retraite – Abstention Nous avons des questions à poser sur ce point. En effet, nous avons été alertéEs par des […]
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