Réponses apportées à nos questions 1- Diminution des crédits logistique et maintenance de 133000€ Révision en fonction de qu’il est possible de faire d’ici la fin de l’année Problème de moyens humains Problème de capacités des services => révision à la baisse par rapport à la réalité de faisabilité Il s’agit de beaucoup de petits […]
LIRE LA SUITELors du conseil municipal du 17 septembre 2015, la délibération 25 demandait de se prononcer sur la saisie de l’Agence Foncière pour l’acquisition du cinéma Le Beaulieu au titre de la mairie. Nous nous sommes abstenus, en aucun cas parce que l’avenir du cinéma ne nous intéresse pas. Bien au contraire, nous avons à cœur […]
LIRE LA SUITE27 questions à l’ordre du jour 1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Position BAS : RAS 2 COMMISSION DES ENJEUX METROPOLITAINS – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE Position BAS : ABSTENTION 3 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – CONSEIL D’ADMINISTRATION – DESIGNATION DES DELEGUES […]
LIRE LA SUITENous tenons tout d’abord à remercier les 2004 citoyennes et citoyens bouguenaisiens qui ont apporté leur vote à notre liste. Nous en serons les porte-voix au conseil municipal. C’est avec eux et au-delà avec toutes celles et tous ceux qui en ressentent le besoin que nous voulons continuer à défendre un engagement citoyen nécessaire à […]
LIRE LA SUITE1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS Position de BAS : RAS 2 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme GRESSUS Position de BAS : VOTE POUR 3 PERSONNEL COMMUNAL BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Mme GRESSUS Question de […]
LIRE LA SUITEConseil municipal du 9 avril 2015 1 délégation du cm au maire 2 désignation du représentant de la ville à l’agence d’urbanisme de la région nantaise Présentation candidat de BAS : Agnès Bellorgey 3 personnel communal besoins occasionnels – agents non titulaires Demande des documents montrant la résorption des contrats précaires. Demande de création d’une […]
LIRE LA SUITE1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS BAS : RAS 2 GESTION COMMUNALE DES ANNEES 2009 ET SUIVANTES – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Mme GRESSUS Intervention de BAS – Agnès Bellorgey Nous avons relevé les points suivants […]
LIRE LA SUITE1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS Pas d’intervention de BAS 2 NANTES METROPOLE – TRANSFERT DE COMPETENCES Mme GRESSUS Intervention de Vincent Egron – BAS : sur la méthode À ÉCRIRE Vote de BAS : contre 3 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION […]
LIRE LA SUITECONSEIL MUNICIPAL BOUGUENAIS 20 NOVEMBRE 2014 Interventions de Bouguenais Agir Solidaires 1- Délégations du Conseil municipal au maire Question de Frédérique Ménandais sur l’absence de conflit d’intérêt concernant le marché attribué à la FAL pour la mise en place du PEDT, alors que l’élu à l’éducation est salarié de la FAL. Réponse majorité : Absence […]
LIRE LA SUITE1- DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Intervention de BAS : A l’école de la croix-Jeannette problème de détecteur d’intrusion pas dans toutes les salles Pas de vote 2 – NANTES METROPOLE RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE présenté par Jacques Garreau maire de Bouaye À noter […]
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