25 questions à l’ordre du jour Interventions et votes de Bouguenais Agir Solidaires 1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES PRESTATION DE SERVICE D’INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENCADREMENT PEDAGOGIQUE D’UN ATELIER DE FORMATION POUR L’ACQUISITION DES SAVOIRS DE BASE AVENANT N°1 AMENAGEMENT DE […]
LIRE LA SUITEInterventions Bouguenais Agir Solidaires 2 motions TAFTA INTERMITTENTS Question orale CTP Délibération 1 Délégation au maire Position BAS : vote POUR Délibération 2 Indemnité de fonction des élus Position BAS : abstention Délibération 3 Formation des élus Position BAS : vote POUR Délibération 4 Personnel communal – modification du tableau des effectifs Position BAS : […]
LIRE LA SUITEQuestions écrites adressées à Madame le Maire avant le Conseil municipal : > Vœux TAFTA CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014 PROJET DE MOTION L’Union Européenne négocie actuellement, dans le plus grand secret, deux accords de libre-échange : l’Accord économique et commercial global (AECG) avec le Canada et le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement […]
LIRE LA SUITEL’Union Européenne négocie actuellement, dans le plus grand secret, deux accords de libre-échange : l’Accord économique et commercial global (AECG) avec le Canada et le le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI ou TAFTA en anglais) avec les États-Unis d’Amérique. Ils visent tous les deux à instaurer le Grand Marché Transatlantique (GMT), un […]
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