1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Pas de vote
Question sur l’emballage de gaz
2 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – ACTUALISATION
Position de BAS : abstention
3 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
Position de BAS : pour
4 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Position de BAS : pour
5 COMMISSION DES ENJEUX METROPLOLITAINS – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE
Position de BAS : abstention
6 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – COMPOSITION – ACTUALISATION
Position de BAS : abstention
7 COMMISSION DE VALIDATION DES CONTRATS – COMPOSITION – ACTUALISATION
Position de BAS : abstention
Question : pourquoi pas de remplacement de suppléant
8 BUDGET PRIMITIF 2016 – OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION – TROISIEME DEMANDE
Position de BAS : contre
9 ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE
Question : pourquoi déléguer ?
Position de BAS : abstention si pas de réponse
10 FOURNITURE DE GAZ – MARCHE DE RENOUVELLEMENT
Position de BAS : pour
11 ECOLES PUBLIQUES CROIX JEANNETTE – MISE A DISPOSITION
D’UN LOCAL AUX PARENTS D’ELEVES – CONVENTION
Position de BAS : pour
12 ROCHE BALLUE – TARIFS
Position de BAS : contre
13 TERRAIN DE L’ANCIEN CAMPING MUNICIPAL – VENTE A AIGUILLON – MODIFICATION DE L’EMPRISE FONCIERE
Question de BAS : pourquoi Aiguillon construction ne veut plus de ces 122m°
Position de BAS : contre