Conseil Municipal > archive

  • A propos de la société COLAS Le projet d’installation de la société COLAS et de son unité de production de bitume sur le terrain de l’IFSTTAR inquiète les riverains, comme nous l’avions évoqué lors d’une intervention en marge du conseil municipal de décembre 2019.  Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain, le […]

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  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALESPrenons acte 2. BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2019- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS   Pour   (Jacky Gouy demande à ne pas prendre part au vote, compte tenu de ses responsabilités au sein de l’association de la Clé des Champs). […]

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  • Poussée par les élus du groupe Bouguenais Agir Solidaires :   MOTION “Interdiction des pesticides”   En tant qu’élus municipaux, nous avons la responsabilité de veiller à la santé de nos concitoyens, mais aussi de répondre concrètement, dans nos territoires, aux enjeux climatiques et écologiques globaux. Cela passe par la protection de notre environnement et de […]

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  • Aéroport de Nantes-Atlantique Aménagement = Oui, Expansion = Non Depuis quelques semaines, la concertation a débuté sur l’avenir de l’aéroport de Nantes-Atlantique. Bouguenais Agir Solidaires tient à rappeler un certain nombre de ses positions. La délibération du Conseil municipal adoptée par l’ensemble de ce dernier permet des avancées sur les évolutions nécessaires afin que des […]

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  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte – Pour la décision relative à la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de 2 chemins piétons, il n’est pas indiqué leur localisation. Pouvez-vous nous la re-préciser ? – Pour la décision concernant la mission de […]

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  • ——————————- MOTION proposée par BAS suite au courrier de soutien de Madame la Maire aux directeurs-trices d’écoles et aux représentants des parents d’élèves, relatif au projet de loi Blanquer « L’école de la confiance » ——————————— Question orale sur le PLUM et les OAP: Depuis plusieurs années, nous alertons sur les questions d’urbanisation à Bouguenais. Le manque […]

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  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte 2. PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE GENE SONORE – AVIS DE LA COMMUNE Contre   Concernant l’avis sur le PGS, il est évident que nous allons vous suivre dans l’émission d’un vote défavorable. […]

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  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte   2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS CONTRACTUELS Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION PART IFSE RÉGIE DANS CADRE DU RIFSEEP Pour […]

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  • À l’unanimité, mais sur le fil. Poussée par les élus du groupe Bouguenais Agir Solidaires, la majorité a convenu qu’il était important que la commune se positionne : L’État a pris la responsabilité de ne pas transférer l’aéroport de Nantes-Atlantique et doit maintenant prendre en compte et respecter les populations impactées par le survol de […]

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  • 1. NANTES MÉTROPOLE – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 Prend acte Superbe plaquette commerciale avec de belles photos. Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante. L’attractivité, nous l’avons bien vu cet été au square Daviais. Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité, là par contre bulldozer, gardes mobiles, barrières. Sans parler de tous les bidonvilles, […]

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