Conseil Municipal > archive

  • À l’unanimité, mais sur le fil. Poussée par les élus du groupe Bouguenais Agir Solidaires, la majorité a convenu qu’il était important que la commune se positionne : L’État a pris la responsabilité de ne pas transférer l’aéroport de Nantes-Atlantique et doit maintenant prendre en compte et respecter les populations impactées par le survol de […]

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  • 1. NANTES MÉTROPOLE – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 Prend acte Superbe plaquette commerciale avec de belles photos. Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante. L’attractivité, nous l’avons bien vu cet été au square Daviais. Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité, là par contre bulldozer, gardes mobiles, barrières. Sans parler de tous les bidonvilles, […]

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  • 1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – MODALITÉ DE MISE EN PLACE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, ADHÉSION AU CONTRAT DE PRÉVOYANCE Pour […]

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  • 1 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2 COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE Pour Comment sont accompagnés les personnels pour ces formations et comment ont-ils l’info ? 3 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Pour […]

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  • Intervention : Lorsque que le conseil municipal est clos. Est-ce que les pouvoirs donnés pour le conseil sont toujours valable pour des votes hors conseil. D’autres part est-il raisonnable de modifier un calcul de vote après le départ des 3 quarts des votants. 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L […]

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  • Compte rendu du 29 Mars2018 Intervention :  Nous n’avons pas de nouvelle de notre chèque de 80 € remis en main propre lors du dernier conseil municipal pour soutenir le centenaire «  année de mémoire, œuvre de Paix » en échange de la 4éme de couverture de Bouguenais les infos. Le chèque n’a pas été débitée, […]

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  • Point 7 – On apporte au conseil un grand chèque de 80€ pour avoir la 4ème de couverture de Bouguenais les infos au nom de Bass’Cour et on vote contre. Point 9 – Maison de retraite – Abstention Nous avons des questions à poser sur ce point. En effet, nous avons été alertéEs par des […]

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  • Délib 1 : les délégations au maire Abstention Délib 2 : actualisation des indemnités de fonction des élus : Abstention Délib 3 : personnel communal, modification du tableau des effectifs : Abstention Délib 4 : personnel communal, besoins occasionnels, agents non titulaires : Pour Est-ce que les deux postes à créer (11h08 et 6h23 / […]

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  • Madame Le Jeune, Nous avons appris par le bulletin municipal qu’après avoir été adjointe à la démocratie participative, vous étiez maintenant maire de bouguenais puisque vous signez l’édito de ce bulletin en tant que maire En tant que conseillers municipaux de BAS, nous pensions participer ce soir à une forme d’expression de la démocratie représentative […]

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  • Madame le Maire, En tant que groupe d’opposition,  nous regrettons que votre départ se fasse pour des raisons de santé. Sans aller jusqu’à la rotation des élus, vous adhérez , malgré vous au non cumul des mandats entre le poste de Maire et de Conseiller communautaire. C’est un début. Nous aurons encore l’occasion de jouter […]

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