1
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Mme GRESSUS
Position de BAS : RAS
2
PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme GRESSUS
Position de BAS : VOTE POUR
3
PERSONNEL COMMUNAL BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES
Mme GRESSUS
Question de BAS : pourquoi pas de titularisation du poste de renfort au poste d’adjoint d’animation à Urbain Le Verrier ?
Position de BAS : Abstention
4
PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS SAISONNIERS – CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES « JOBS D’ETE » 2015
Mme GRESSUS
Position de BAS : Vote POUR
5
PERSONNEL COMMUNAL – SECTEUR ENFANCE – JEUNESSE – RECRUTEMENT DU PERSONNEL D’ANIMATION SAISONNIER – VACANCES SCOLAIRES PERIODE ESTIVALE
Mme GRESSUS
Position de BAS : vote POUR
6
ECOLE DE MUSIQUE – TARIFS 2015-2016
Mme SADIR
Position de BAS : vote POUR
7
ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES)
M. QUARTIER
Position de BAS : VOTE CONTRE
8
EXTENSION – REHABILITATION DU GYMNASE DE LA NEUSTRIE – MARCHES DE TRAVAUX – AVENANT N°1 AU LOT 10
M. QUARTIER
Position de BAS : VOTE POUR
9
ORGANISATION D’UN CONCOURS D’EQUITATION DE NIVEAU NATIONAL – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION EQUESTRE DU CLOS
M. QUARTIER
Position de BAS : VOTE POUR
10
NICARAGUA – ACCUEIL A BOUGUENAIS DE JAIME ARAUZ MAIRE D EL TUMA LA DALIA DU 2 AU 4 JUIN
Mme HUGUET
Position de BAS : vote POUR
11
PROGRAMME D’ACTION FONCIERE – HABITAT – CONVENTION DE GESTION PARCELLE CADASTREE SECTION AW N°1139
Mme LANDREAU
Position de BAS : vote CONTRE
12
INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – PBM IMPORT
Mme LANDREAU
Position de BAS : vote POUR