Monthly Archives: mai 2015

• La Bass’cour N°2

  
  

  • Par BAS
  • Le mai 28, 2015

  La Bass'cour N°2 Web

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• Conseil municipal du 21 mai 2015

  
  

  • Par BAS
  • Le mai 21, 2015

  1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS Position de BAS : RAS 2 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme GRESSUS Position de BAS : VOTE POUR 3 PERSONNEL COMMUNAL BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Mme GRESSUS Question de […]

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• Conseil municipal du 9 avril 2015

  
  

  • Par BAS
  • Le mai 6, 2015

  Conseil municipal du 9 avril 2015 1 délégation du cm au maire 2 désignation du représentant de la ville à l’agence d’urbanisme de la région nantaise Présentation candidat de BAS : Agnès Bellorgey 3 personnel communal besoins occasionnels – agents non titulaires Demande des documents montrant la résorption des contrats précaires. Demande de création d’une […]

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