Conseil municipal du 9 avril 2015
1 délégation du cm au maire
2 désignation du représentant de la ville à l’agence d’urbanisme de la région nantaise
Présentation candidat de BAS : Agnès Bellorgey
3 personnel communal besoins occasionnels – agents non titulaires
Demande des documents montrant la résorption des contrats précaires. Demande de création d’une commission du personnel avec représentant des élus de minorités – Agnès
Vote de BAS : abstention
4 prestations de services de télécommunications – lancement de la consultation
POUR
5 équipements sportifs de la ville de Bouguenais – convention d’utilisation avec la région des pays de la Loire et le lycée Pablo Neruda
POUR
6 écoles publiques – répartition entre les communes des charges de fonctionnement
POUR
7 Piano’cktail tarifs billetterie des spectacles en partenariat et de la vente en ligne
POUR
8 roche Ballue tarifs
Proposition de 2 entrées gratuites par foyer de Bouguenais – Frédérique
Abstention
9 résidence Beaulieu reconstruction protocole d’accord entre la commune harmonie habitat et mutualité retraite
Question de Ronan
10 Roumanie célébration du 5ème anniversaire du jumelage déplacement d’une délégation d’élus et d’agents à Siria en juin 2015
Pour
11 Nicaragua signature de la convention annuelle 2015 avec Cesesma
Pour
12 espaces naturels acquisition de deux parcelles auprès du département
Pour
13 acquisition de quatre parcelles non bâties des consorts François et Couetoux – DUP des guenêts Neustrie la Ranjonnière
Demande de séparer le vote sur les différentes parcelles – Vincent