25 questions à l’ordre du jour Interventions et votes de Bouguenais Agir Solidaires 1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES PRESTATION DE SERVICE D’INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES ENCADREMENT PEDAGOGIQUE D’UN ATELIER DE FORMATION POUR L’ACQUISITION DES SAVOIRS DE BASE AVENANT N°1 AMENAGEMENT DE […]
LIRE LA SUITEInterventions Bouguenais Agir Solidaires 2 motions TAFTA INTERMITTENTS Question orale CTP Délibération 1 Délégation au maire Position BAS : vote POUR Délibération 2 Indemnité de fonction des élus Position BAS : abstention Délibération 3 Formation des élus Position BAS : vote POUR Délibération 4 Personnel communal – modification du tableau des effectifs Position BAS : […]
LIRE LA SUITEQuestions écrites adressées à Madame le Maire avant le Conseil municipal : > Vœux TAFTA CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014 PROJET DE MOTION L’Union Européenne négocie actuellement, dans le plus grand secret, deux accords de libre-échange : l’Accord économique et commercial global (AECG) avec le Canada et le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement […]
LIRE LA SUITELe 30 septembre 2014, Ségolène Royal, pourtant ministre du développement durable, affirme dans Ouest France ignorer si l’aéroport se fera. Hier, un article du canard enchaîne montre que Vinci, chargé du projet de l’hypothétique aéroport de Notre-Dame-des-Landes, a prévu des infrastructures plus petites que celles de Nantes atlantique… 2670m² de hall d’accueil contre 4200m² à […]
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