1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte 2. PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE GENE SONORE – AVIS DE LA COMMUNE Contre Concernant l’avis sur le PGS, il est évident que nous allons vous suivre dans l’émission d’un vote défavorable. […]
LIRE LA SUITE1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Prend acte 2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS CONTRACTUELS Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION PART IFSE RÉGIE DANS CADRE DU RIFSEEP Pour […]
LIRE LA SUITEBAS'scour Hors série
LIRE LA SUITEÀ l’unanimité, mais sur le fil. Poussée par les élus du groupe Bouguenais Agir Solidaires, la majorité a convenu qu’il était important que la commune se positionne : L’État a pris la responsabilité de ne pas transférer l’aéroport de Nantes-Atlantique et doit maintenant prendre en compte et respecter les populations impactées par le survol de […]
LIRE LA SUITE1. NANTES MÉTROPOLE – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017 Prend acte Superbe plaquette commerciale avec de belles photos. Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante. L’attractivité, nous l’avons bien vu cet été au square Daviais. Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité, là par contre bulldozer, gardes mobiles, barrières. Sans parler de tous les bidonvilles, […]
LIRE LA SUITE1. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Abstention 3. PERSONNEL COMMUNAL – MODALITÉ DE MISE EN PLACE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE Pour 4. PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE, ADHÉSION AU CONTRAT DE PRÉVOYANCE Pour […]
LIRE LA SUITE1 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 2 COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE Pour Comment sont accompagnés les personnels pour ces formations et comment ont-ils l’info ? 3 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Pour […]
LIRE LA SUITEParticiper à l’enquête publique du PLUM (Plan Local d’Urbanisme Métropolitain): L’enquête publique se déroulera à partir du 6 septembre 2018 à 9h jusqu’au 19 octobre 2018 à 17h.
LIRE LA SUITEIntervention : Lorsque que le conseil municipal est clos. Est-ce que les pouvoirs donnés pour le conseil sont toujours valable pour des votes hors conseil. D’autres part est-il raisonnable de modifier un calcul de vote après le départ des 3 quarts des votants. 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L […]
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