Conseil Municipal > archive

  • 1- Délégations du conseil municipal au maire Intervention sur la résiliation du marché de la mort Pourquoi ne pas utiliser les logiciels libres plutôt que Microsoft ? 2- Indemnités de fonction des élus Vote : abstention 3- Commission des enjeux métropolitains – désignation de deux nouveaux membres Présentation : Antoine et Odile 4- Personnel communal […]

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  • Conducteur CONSEIL MUNICIPAL Bouguenais 28 AVRIL 2016 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS Pas de vote – prise d’acte uniquement 2 NANTES METROPOLE – EXAMEN DE LA GESTION PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES […]

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  • Depuis sa création Bouguenais Agir Solidaires défend la gouvernance partagée, le non cumul des mandats et le partage des tâches. Il s’agit pour nous de permettre à chacun-e, qu’elles que soient ses connaissances, son expérience et sa disponibilité, de s’exprimer, de trouver sa place. Il s’agit également de permettre une conciliation entre vie de famille, […]

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  • 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Vote de BAS : pour 3 PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS – AGENTS NON TITULAIRES Vote de BAS : pour 4 PERSONNEL COMMUNAL – ANIMATEURS […]

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  • Comme chaque année la présentation du Budget Primitif est un moment où chaque composante politique rédige une allocution qui pour certains dérive sur le contexte international, national et pour ne finir malheureusement, que brièvement sur le champ local. Bouguenais Agir Solidaires souhaite, comme l’an passé, recentrer le débat sur la politique locale pour laquelle nous […]

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  • 1 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122 – 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Pas de vote Question sur l’emballage de gaz 2 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – ACTUALISATION Position de BAS : abstention 3 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Position de BAS : […]

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  • 28 questions à l’ordre du jour 1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Position de BAS : prend acte 2 RAPPORT ANNUEL 2014 DE NANTES METROPOLE SUR LE SERVICE PUBLIC DES DECHETS Position de BAS : prend acte 3 RAPPORT ANNUEL 2014 DE […]

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  • 1 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Mme GRESSUS Position BAS : RAS 2 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – ACTUALISATION Mme GRESSUS Position de BAS : abstention 3 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme GRESSUS Position de BAS : […]

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  • Il y a 10 délibérations qui sont consultables sur le compte rendu du conseil municipal. Propositions de votes : Délibération 1 : présentation du rapport d’activité de Nantes Métropole 2014 BAS : rapport non reçu donc impossible d’en délibérer dans de bonnes conditions Délibération 2 : Délégation du conseil municipal au maire BAS : prend acte Délibération 3 : Modification du tableau […]

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  • Réponses apportées à nos questions 1- Diminution des crédits logistique et maintenance de 133000€ Révision en fonction de qu’il est possible de faire d’ici la fin de l’année Problème de moyens humains Problème de capacités des services => révision à la baisse par rapport à la réalité de faisabilité Il s’agit de beaucoup de petits […]

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